Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation d'une fréquence pour un service de radio temporaire
Résumé Une radio dans le Doubs a la permission d'utiliser une fréquence spécifique pour une courte période.
L'association Les Terres de Jim dans le Doubs est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Dijon et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé en modulation de fréquence.
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