Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de nom d'un service
Résumé Le Chantier s'appelle maintenant L'Onde Porteuse.
Dans les décisions visées ci-dessus, le nom du service : « Le Chantier » est remplacé par : « L'Onde Porteuse ».
1 version