JORF n°0146 du 22 juin 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour la SAS Vibration

Résumé La SAS Vibration a l'autorisation d'utiliser une fréquence pour une radio en modulation de fréquence.

La SAS Vibration est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration.


Historique des versions

Version 1

La SAS Vibration est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration.