JORF n°0144 du 20 juin 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour MJC Espace Jacques Prévert

Résumé MJC Espace Jacques Prévert peut utiliser une fréquence pour sa radio.

L'association MJC Espace Jacques Prévert est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Auxois FM.


Historique des versions

Version 1

L'association MJC Espace Jacques Prévert est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Auxois FM.