JORF n°0062 du 14 mars 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de garant de la concertation préalable sur un projet de construction d'usine de produits surgelés

Résumé Michaël Dereux et Anne-Marie Royal vont superviser les discussions pour une usine de surgelés à Escaudœuvres.

M. Michaël DEREUX et Mme Anne-Marie ROYAL sont désignés garant et garante de la concertation préalable sur le projet de construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre à Escaudœuvres.


Historique des versions

Version 1

M. Michaël DEREUX et Mme Anne-Marie ROYAL sont désignés garant et garante de la concertation préalable sur le projet de construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre à Escaudœuvres.