JORF n°0249 du 19 octobre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation des garants de la concertation préalable

Résumé Karine BESSES et Laurent DANE sont en charge de la concertation pour le projet de bus Trambus T3 à Rennes.

Mme Karine BESSES et M. Laurent DANE sont désignés garante et garant de la concertation préalable sur le projet Trambus T3 bus à haut niveau de service à Rennes.


Historique des versions

Version 1

Mme Karine BESSES et M. Laurent DANE sont désignés garante et garant de la concertation préalable sur le projet Trambus T3 bus à haut niveau de service à Rennes.