Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'une autorisation dans la zone de Nancy
Résumé Une autorisation est prolongée de cinq ans pour Nancy à partir de septembre 2026.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-442 du 19 juillet 2011, reconduite par les décisions n° 2015-NA-09 du 7 décembre 2015 et n° 2020-NA-11 du 7 décembre 2020, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 13 septembre 2026 dans la zone de Nancy.
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