JORF n°0295 du 14 décembre 2024

Article 1-2

Article 1-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Identification de l'éditeur

Résumé BFM Lyon Métropole est l'éditeur et doit prévenir l'autorité de régulation de tout changement.

L'éditeur

A la date de signature de la présente convention, l'éditeur est une société dénommée BFM LYON MÉTROPOLE, immatriculée au RCS de Lyon, sous le n° 348 666 751. Son siège social est situé 91 cours Charlemagne, 69002 Lyon.
Le montant et la composition du capital social de la société titulaire figurent à l'annexe 1.
L'éditeur informe, dans les meilleurs délais, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, par l'intermédiaire du comité technique, de toute modification des données figurant au présent article.


Historique des versions

Version 1

L'éditeur

A la date de signature de la présente convention, l'éditeur est une société dénommée BFM LYON MÉTROPOLE, immatriculée au RCS de Lyon, sous le n° 348 666 751. Son siège social est situé 91 cours Charlemagne, 69002 Lyon.

Le montant et la composition du capital social de la société titulaire figurent à l'annexe 1.

L'éditeur informe, dans les meilleurs délais, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, par l'intermédiaire du comité technique, de toute modification des données figurant au présent article.