JORF n°0216 du 17 septembre 2023

Article 1

Article 1

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Reconduite de l'autorisation d'exploitation d'un service de radio

Résumé Le service de radio MBS peut continuer à émettre pendant cinq ans de plus à partir de juin 2024.

L'autorisation accordée par la décision n° 2020-210 du 5 février 2020 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé MBS est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 20 juin 2024.


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Version 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2020-210 du 5 février 2020 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé MBS est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 20 juin 2024.