Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation d'une fréquence pour Radio Lycées Montesoro
Résumé L'association Radio Lycées Montesoro peut utiliser une fréquence radio pour sa radio temporaire, en suivant les règles données.
L'association Radio Lycées Montesoro est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de Marseille et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé RLM Bastia en modulation de fréquence.
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