Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Elise Radio TV
Résumé Elise Radio TV peut utiliser une fréquence pour diffuser sa radio temporaire.
L'association Elise Radio TV est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Elise Radio en modulation de fréquence.
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