Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée d'autorisation et conditions de caducité
Résumé L'autorisation est valide du 9 au 17 novembre mais peut être annulée si rien n'est fait un mois après.
Cette autorisation est délivrée pour la période du 9 au 17 novembre 2023. [L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation].
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