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Décision n°2023-81 du 8 février 2023

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L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2020-603 du 23 septembre 2020 autorisant la SA M Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé M Radio ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2021-947 du 1er septembre 2021 modifiant la forme sociale du titulaire SA M Développement ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS M Développement ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe II de la décision n° 2020-603

Résumé. La radio M Radio diffuse à Brioude sur 91,8 MHz avec des détails techniques spécifiques.

L'annexe II de la décision n° 2020-603 du 23 septembre 2020 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE II (*)

Nom du service : M Radio.
Zone géographique mise en appel : Brioude.
Fréquence : 91,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Malaurd, Salzuit (43).
Altitude du site (NGF) : 731 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 5 90 6 180 0 270 0
10 5 100 5 190 0 280 0
20 6 110 5 200 0 290 0
30 6 120 4 210 0 300 1
40 6 130 3 220 0 310 1
50 7 140 2 230 0 320 1
60 7 150 1 240 0 330 2
70 6 160 1 250 0 340 3
80 6 170 1 260 0 350 4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notifcation et publication de la décision

Résumé. Cette décision est annoncée à une entreprise et publiée dans un journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la SAS M Développement et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 8 février 2023.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2023-81 du 8 février 2023
Article 1
Article 2