Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour un service de sonorisation de cinéma drive-in
Résumé SAS Cin'Valley a la permission d'utiliser une fréquence pour son cinéma en plein air les 11 et 12 août.
La SAS Cin'Valley est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de sonorisation de cinéma « drive-in » en modulation de fréquence du 11 au 12 août 2023.
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