Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour du tableau de l'annexe 3 de la décision du 10 juin 2003
Résumé Cette décision met à jour les noms de certains sites et supprime une ligne dans un tableau.
Dans le tableau de l'annexe 3 de la décision du 10 juin 2003 visée ci-dessus :
- les mots : « FRANCE 3 PAYS DE LA LOIRE » sont remplacés par les mots : « FRANCE 3 POITOU - CHARENTES » ;
- les mots : « LA ROCHE-POSAY » sont remplacés par les mots : « ARS-EN-RÉ » et les mots : « Réservoirs d'eau » sont remplacés par les mots : « Les Faux » ;
- la ligne relative au site de PARTHENAY AMAILLOUX est supprimée ;
- la ligne suivante est insérée à la fin du tableau :
|PARTHENAY AMAILLOUX|Amailloux|FRANCE 3 PAYS DE LA LOIRE| |:-----------------:|:-------:|:-----------------------:|
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