JORF n°0040 du 16 février 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconduction de l'autorisation d'exploitation de RFM Côte d'Emeraude

Résumé La radio RFM Côte d'Emeraude continue de fonctionner pendant cinq ans de plus.

L'autorisation accordée par la décision n° 2013-587 du 10 juillet 2013 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Côte d'Emeraude est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 14 août 2023.


Historique des versions

Version 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2013-587 du 10 juillet 2013 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Côte d'Emeraude est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 14 août 2023.