Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation d'une fréquence pour la radio RMB
Résumé Radio Montluçon Bourbonnais peut émettre sur une fréquence spécifique pour sa radio.
L'association Radio Montluçon Bourbonnais est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMB.
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