JORF n°0159 du 11 juillet 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'utilisation de la fréquence pour Radio Qui Qu'En Grogne

Résumé Radio Qui Qu'En Grogne peut émettre grâce à une fréquence autorisée.

L'association bourbonnaise pour une communication nouvelle est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Qui Qu'En Grogne.


Historique des versions

Version 1

L'association bourbonnaise pour une communication nouvelle est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Qui Qu'En Grogne.