Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation de l'autorisation d'usage de la fréquence 91,4 MHz pour France Musique à Bozel
Résumé France Musique ne peut plus utiliser la fréquence 91,4 MHz à Bozel
Les dispositions de la décision n° 91-770 du 13 septembre 1991 modifiée portant autorisation d'usage de la fréquence 91,4 MHz pour la diffusion du service de radio dénommé France Musique dans la zone de Bozel sont abrogées.
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