Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Désignation des membres de la Commission particulière du débat public
Résumé Deux personnes, M. Francis BEAUCIRE et M. Etienne BALLAN, sont nommés membres d'une commission qui travaille sur les plans pour l'éolien en mer Méditerranée.
Sont désignés comme membres de la Commission particulière du débat public sur la révision du volet stratégique des documents stratégiques de la façade maritime Méditerranée et sur la cartographie relative au développement de l'éolien en mer de cette façade maritime :
- M. Francis BEAUCIRE ;
- M. Etienne BALLAN.
1 version