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Décision n°2023-250 du 5 avril 2023

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2023-67 du 18 janvier 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence ;

Constatant une erreur matérielle dans la décision susvisée ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des spécifications techniques de la station de radio Chérie FM à Vannes

Résumé. La radio Chérie FM à Vannes change ses paramètres techniques.

L'annexe VI de la décision n° 2023-67 du 18 janvier 2023 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE VI (*)

Nom du service : Chérie FM.
Zone géographique mise en appel : VANNES.
Fréquence : 90,8 MHz.
Adresse du site : château d'eau, lieudit Le Prat, Vannes (56).
Altitude du site (NGF) : 24 mètres.
Hauteur d'antenne : 77 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 6 180 3 270 0
10 1 100 7 190 3 280 0
20 2 110 7 200 2 290 0
30 3 120 7 210 1 300 0
40 3 130 6 220 1 310 0
50 4 140 6 230 0 320 0
60 5 150 6 240 0 330 0
70 6 160 5 250 0 340 0
80 6 170 4 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et publication de la décision

Résumé. La décision sera envoyée à Chérie FM et publiée dans un journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la SAS Chérie FM et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 5 avril 2023.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2023-250 du 5 avril 2023
Article 1
Article 2