Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour la SARL OC Ciné
Résumé La SARL OC Ciné peut utiliser une fréquence pour sonoriser un cinéma en plein air à partir du 8 avril 2023.
La SARL OC Ciné est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de sonorisation de cinéma « drive-in » en modulation de fréquence le 8 avril 2023.
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