Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exploitation de Le Figaro TV IDF
Résumé Le Figaro TV IDF suit les règles d'une convention de mars 2023.
Le service de télévision Le Figaro TV IDF est exploité selon les conditions stipulées dans la convention du 8 mars 2023 figurant à l'annexe 2.
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