JORF n°0059 du 10 mars 2023

Article 3-1-1

Article 3-1-1

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Nature et durée de la programmation

Résumé L'éditeur doit diffuser des films et des émissions sur le cinéma, avec des retransmissions sportives, et présenter des nouveaux films en exclusivité deux fois par semaine, dont une fois à une heure de grande écoute.

Nature et durée de la programmation

L'objet principal du service est la programmation d'œuvres cinématographiques et d'émissions consacrées au cinéma ainsi qu'à son histoire. Cette programmation est notamment complétée par des œuvres audiovisuelles et des retransmissions sportives.
L'éditeur favorise la diffusion des différents genres cinématographiques.
L'éditeur s'engage à présenter, dans le cadre d'émissions spécifiques, deux fois par semaine dont une fois à une heure de grande écoute, les nouveaux films programmés en exclusivité dans les salles de cinéma en France.
L'ensemble des programmes diffusés sont conçus ou assemblés par l'éditeur.
La durée quotidienne de chaque programme composant le service est de vingt-quatre heures. L'éditeur informe l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique en cas de modification de la durée quotidienne de son programme.
Une grille de programmes figure à titre indicatif à l'annexe 2.


Historique des versions

Version 1

Nature et durée de la programmation

L'objet principal du service est la programmation d'œuvres cinématographiques et d'émissions consacrées au cinéma ainsi qu'à son histoire. Cette programmation est notamment complétée par des œuvres audiovisuelles et des retransmissions sportives.

L'éditeur favorise la diffusion des différents genres cinématographiques.

L'éditeur s'engage à présenter, dans le cadre d'émissions spécifiques, deux fois par semaine dont une fois à une heure de grande écoute, les nouveaux films programmés en exclusivité dans les salles de cinéma en France.

L'ensemble des programmes diffusés sont conçus ou assemblés par l'éditeur.

La durée quotidienne de chaque programme composant le service est de vingt-quatre heures. L'éditeur informe l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique en cas de modification de la durée quotidienne de son programme.

Une grille de programmes figure à titre indicatif à l'annexe 2.