JORF n°0150 du 30 juin 2023

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Paramètres techniques de la PIRE pour les systèmes MCA

Résumé Les systèmes MCA doivent respecter des limites de puissance en fonction de l'altitude et de la fréquence utilisée.

ANNEXE
CONDITIONS TECHNIQUES APPLICABLES AUX SERVICES MCA

  1. Bandes de fréquences et systèmes autorisés pour les services MCA

Tableau 1

| Type | Fréquence | Système | |----------------|--------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | GSM 1 800 |1 710-1 785 MHz (liaison montante) 1 805 -1 880 MHz (liaison descendante) | GSM conforme aux normes GSM publiées par l'ETSI, en particulier EN 301 502, EN 301 511 et EN 302 480, ou à des spécifications équivalentes. | |UMTS 2 100 (FDD)|1 920 -1 980 MHz (liaison montante) 2 110 -2 170 MHz (liaison descendante)|UMTS conforme aux normes UMTS publiées par l'ETSI, en particulier EN 301 908-1, EN 301 908-2, EN 301 908-3 et EN 301 908-11, ou à des spécifications équivalentes.| |LTE 1 800 (FDD) |1 710 -1 785 MHz (liaison montante) 1 805 -1 880 MHz (liaison descendante)|LTE conforme aux normes LTE publiées par l'ETSI, en particulier EN 301 908-1, EN 301 908-13, EN 301 908-14 et EN 301 908-15, ou à des spécifications équivalentes.| | 5G NR non-AAS |1 710 -1 785 MHz (liaison montante) 1 805 -1 880 MHz (liaison descendante)| 5G NR non AAS conforme aux normes 5G NR publiées par l'ETSI, en particulier EN 301 908-24 et EN 301 908-25, ou à des spécifications équivalentes. |

  1. Prévention de la connexion des terminaux mobiles aux réseaux au sol
    Jusqu'au 1er janvier 2026, il y a lieu d'empêcher les terminaux mobiles récepteurs dans les bandes de fréquences et utilisant les systèmes énumérés dans le tableau 2 de tenter une connexion avec des réseaux mobiles UMTS au sol :

- en ajoutant au système MCA une unité de contrôle de réseau (NCU) qui augmente le bruit de fond dans les bandes de réception de communications mobiles dans la cabine ;
- et/ou en blindant le fuselage de l'appareil pour atténuer davantage les signaux entrants et sortants.

Après cette date, les opérateurs MCA pourront décider de continuer à mettre en œuvre une NCU dans les bandes de fréquences et les systèmes énumérés dans le tableau 2.

Tableau 2

|Bandes de fréquences (MHz)|Systèmes au sol| |--------------------------|---------------| | 925 -960 MHz | UMTS | | 2 110 -2 170 MHz | UMTS |

Outre les dispositions énumérées ci-dessus, les opérateurs MCA peuvent décider de mettre en œuvre une NCU pour les systèmes de Terre fournissant des services de communications électroniques dans les bandes de fréquences énumérées dans le tableau 3.

Tableau 3

|Bandes de fréquences (MHz)| |--------------------------| | 460 -470 MHz | | 791 -821 MHz | | 925 -960 MHz | | 1 805 -1 880 MHz | | 2 110 -2 170 MHz | | 2 620 -2 690 MHz | | 2 570 -2 620 MHz |

  1. Paramètres techniques

Tableau 4. - Limites de puissance isotrope rayonnée équivalente (PIRE), à l'extérieur de l'aéronef, résultant de la NCU/station de base aérienne (BS)

| Altitude (m) |PIRE maximale à l'extérieur de l'aéronef en dBm/(largeur de bande des canaux)| | | | |------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------|------------------------------------|---| | NCU (1) | GSM et BS LTE aériens | BS 5G NR non-AAS aérienne | BS UMTS et NCU aériennes | | | Bande : 900 MHz | Bande : 1 800 MHz | Bande : 1 800 MHz | Bande : 2 100 MHz | | |Largeur de bande du canal = 3,84 MHz| Largeur de bande du canal = 200 kHz (2) |Largeur de bande du canal = 5 MHz (3)|Largeur de bande du canal = 3,84 MHz| | | 3 000 | -6,2 | -13,0 | 10 |1,0| | 4 000 | -3,7 | -10,5 | 13 |3,5| | 5 000 | -1,7 | -8,5 | 15 |5,4| | 6 000 | -0,1 | -6,9 | 16 |7,0| | 7 000 | 1,2 | -5,6 | 18 |8,3| | 8 000 | 2,3 | -4,4 | 19 |9,5|

(1) La station de base aérienne n'est pas en fonctionnement à 900 MHz, mais une NCU est nécessaire pour empêcher les terminaux utilisant d'autres canaux MCA de se connecter aux réseaux terrestres UMTS de 900 MHz.
(2) Pour une largeur de bande du canal autre que 200 kHz, une correction, calculée par la formule 10 × log10 (largeur de bande du canal/(200 kHz)] dB, est ajoutée aux valeurs de la PIRE.
(3) Pour une largeur de bande du canal autre que 5 MHz, une correction, calculée par la formule 10 × log10 (largeur de bande du canal/(5 MHz)] dB, est ajoutée aux valeurs de la PIRE.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Limites de la PIRE à l'extérieur de l'aéronef

Résumé Les règles de la PIRE à l'extérieur de l'avion dépendent de la hauteur et du type de téléphone utilisé.

Tableau 5. - Limites de la PIRE à l'extérieur de l'aéronef, résultant du fonctionnement du terminal mobile à bord

|Altitude|PIRE maximale, à l'extérieur de l'aéronef, résultant
du terminal mobile GSM
en dBm/200 kHz|PIRE maximale, à l'extérieur
de l'aéronef, résultant
du terminal mobile
LTE en dBm/5 MHz (1)|PIRE maximale, à l'extérieur de l'aéronef, résultant du terminal mobile LTE et 5G NR en dBm/5 MHz (2) (3) (4)|PIRE maximale, à l'extérieur
de l'aéronef, résultant
du terminal mobile UMTS
en dBm/3,84 MHz| |--------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | (m) | GSM 1 800 MHz | LTE 1 800 MHz | LTE et 5G NR 1 800 MHz | UMTS 2 100 MHz | | 3 000 | -3,3 | 1,7 | 0 | 3,1 | | 4 000 | -1,1 | 3,9 | 2 | 5,6 | | 5 000 | 0,5 | 5 | 4 | 7 | | 6 000 | 1,8 | 5 | 6 | 7 | | 7 000 | 2,9 | 5 | 7 | 7 | | 8 000 | 3,8 | 5 | 8 | 7 |

(1) Ces conditions s'appliquent à l'exploitation des systèmes MCA installés avant le 31 décembre 2022 inclus.
(2) Ces conditions s'appliquent à l'exploitation des systèmes MCA installés après le 31 décembre 2022.
(3) Pour une largeur de bande du canal autre que 5 MHz, une correction, calculée par la formule 10 × log10 (largeur de bande du canal/5 MHz) dB, est ajoutée aux valeurs de la PIRE.
(4) La PIRE est spécifiée par canal, quelle que soit la bande passante utilisée, eu égard au fait que plusieurs terminaux mobiles pourraient être exploités.

Lorsque des exploitants de services MCA décident d'utiliser une NCU pour empêcher les terminaux mobiles de tenter de se connecter à des réseaux mobiles non UMTS au sol dans les bandes de fréquences énumérées dans le tableau 3, les valeurs maximales indiquées dans le tableau 6 s'appliquent pour la PIRE totale à l'extérieur de l'aéronef, résultant de la NCU, en liaison avec les valeurs figurant dans le tableau 4.

Tableau 6. - Limites de la PIRE à l'extérieur de l'aéronef, résultant de la NCU, dans d'autres bandes de fréquences pertinentes

|Altitude (m)|PIRE maximale à l'extérieur de l'aéronef, résultant de la NCU| | | | |------------|-------------------------------------------------------------|----------------|----------------|----| |460 -470 MHz| 791 -821 MHz |1 805 -1 880 MHz|2 570 -2 690 MHz| | |dBm/1,25 MHz| dBm/10 MHz | dBm/200 kHz | dBm/4,75 MHz | | | 3 000 | -17,0 | -0,87 | -13,0 |1,9 | | 4 000 | -14,5 | 1,63 | -10,5 |4,4 | | 5 000 | -12,6 | 3,57 | -8,5 |6,3 | | 6 000 | -11,0 | 5,15 | -6,9 |7,9 | | 7 000 | -9,6 | 6,49 | -5,6 |9,3 | | 8 000 | -8,5 | 7,65 | -4,4 |10,4|

Exigences fonctionnelles :
L'altitude minimale pour une transmission à partir d'un système MCA en fonctionnement doit être de 3 000 mètres.
La station de base aérienne en fonctionnement doit limiter la puissance de transmission de tous les terminaux mobiles GSM fonctionnant dans la bande de 1 800 MHz à une valeur nominale de 0 dBm/200 kHz pour toutes les phases de la communication, y compris l'accès initial.
La station de base aérienne en fonctionnement doit limiter la puissance de transmission de tous les terminaux mobiles LTE fonctionnant dans la bande de 1 800 MHz à une valeur nominale de 5 dBm/5 MHz pour toutes les phases de la communication.
La station de base aérienne en fonctionnement doit limiter la puissance de transmission de tous les terminaux mobiles UMTS fonctionnant dans la bande de 2 100 MHz à une valeur nominale de - 6 dBm/3,84 MHz pour toutes les phases de la communication et le nombre d'utilisateurs ne doit pas dépasser 20.
La station de base aérienne en fonctionnement doit limiter la puissance de transmission de tous les terminaux mobiles 5G NR fonctionnant dans la bande de 1 800 MHz à une valeur nominale de 5 dBm/canal pour toutes les phases de la communication, y compris l'accès initial.