Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquences pour l'association Maison des Jeunes et de la Culture
Résumé L'association peut utiliser certaines fréquences, mais doit suivre les règles.
L'association Maison des Jeunes et de la Culture est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
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