Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Caducité des agréments d'Alan pour les branches Accidents et Maladie
Résumé Alan ne peut plus travailler sur les accidents et les maladies car ses autorisations ont expiré.
Est constatée la caducité des agréments accordés à Alan (SIREN : 818 353 070), dont le siège social est situé à Paris (75010), 117, quai de Valmy, pour pratiquer les opérations relevant des branches suivantes :
- 1. Accidents ;
- 2. Maladie.
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