JORF n°0303 du 31 décembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Agrément de la société Alan Insurance pour des activités d'assurance

Résumé Alan Insurance a le droit d'assurer les gens pour les accidents, maladies, décès, et les naissances en France.

La société Alan Insurance (SIREN : 908 311 103) dont le siège social est situé à Paris (75010), 117, quai de Valmy, est agréée pour pratiquer en France les opérations correspondant aux branches suivantes mentionnées à l'article R. 321-1 du code précité :

- 1. Accidents ;
- 2. Maladie ;
- 20. Vie-Décès ;
- 21. Nuptialité-Natalité.


Historique des versions

Version 1

La société Alan Insurance (SIREN : 908 311 103) dont le siège social est situé à Paris (75010), 117, quai de Valmy, est agréée pour pratiquer en France les opérations correspondant aux branches suivantes mentionnées à l'article R. 321-1 du code précité :

- 1. Accidents ;

- 2. Maladie ;

- 20. Vie-Décès ;

- 21. Nuptialité-Natalité.