Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des autorisations de services de radio à Besançon
Résumé Les radios numériques à Besançon commencent à fonctionner le 4 janvier 2023.
La date d'entrée en vigueur des autorisations d'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Besançon local délivrées le 19 mai 2021 et de l'autorisation d'utilisation d'une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans cette zone délivrée le 27 octobre 2021 est fixée au 4 janvier 2023.
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