Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la réglementation spécifique à la Nouvelle-Calédonie
Résumé Les règles pour la Nouvelle-Calédonie ont été mises à jour.
Pour les sites concernés, l'annexe de la présente décision modifie la partie B du tableau relatif à la Nouvelle-Calédonie dans l'annexe 1 de la décision n° 2020-813 du 25 novembre 2020 susvisée.
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