Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement d'intitulé d'une association
Résumé Le nom de l'association Centre culturel et loisirs (Radio Zema) est changé.
A l'article 1er de la décision n° 2022-31 du 2 février 2022, l'intitulé « 2021-RM-A016 Association Centre culturel et loisirs (Radio Zema) » est remplacé par l'intitulé « 2021-TO-A016 Association Centre culturel et loisirs (Radio Zema) ».
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