Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de conseillers en participation publique
Résumé Deux experts sont nommés pour aider le public à comprendre et à participer à un projet de rénovation à Besançon.
MM. Jacques ARCHIMBAUD et Eric KELLER sont désignés pour délivrer un conseil en matière de participation du public sur la mise en compatibilité du PLU de la commune de Besançon, à l'occasion du projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones sur cette commune.
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