Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Utilisation des fréquences par l'Association Radio Korail Océan Indien
Résumé L'Association Radio Korail Océan Indien peut utiliser certaines fréquences qui sont dans une annexe.
L'Association Radio Korail Océan Indien est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
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