Décision n°2021-PA-01 du 27 janvier 2021

Article 2

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Article 2

L'association Oxygène est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.

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Autorisation d'utilisation de fréquence pour l'association Oxygène

Résumé. L'association Oxygène peut utiliser une fréquence spécifique.

L'association Oxygène est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.

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