Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquence pour l'association Saint-Antoine
Résumé. L'association Saint-Antoine a le droit d'utiliser une certaine fréquence.
l'association Saint-Antoine est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.