JORF n°0300 du 26 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'utilisation de la ressource radioélectrique pour Alpe d'Huez TV

Résumé Alpe d'Huez TV peut être regardée en haute définition sur l'Alpe d'Huez.

L'association ADHTV Production est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique de la télévision numérique terrestre définie à l'annexe 1 pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé Alpe d'Huez TV dans la zone de l'Alpe d'Huez.
Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé.


Historique des versions

Version 1

L'association ADHTV Production est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique de la télévision numérique terrestre définie à l'annexe 1 pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé Alpe d'Huez TV dans la zone de l'Alpe d'Huez.

Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé.