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Décision n°2021-LY-42 du 26 mars 2021

LY-42 du 26 mars 2021 modifiant la décision n° 2016-LY-51 du 10 mars 2016 autorisant l'association Radio Pluriel à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pluriel

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Mise à jour des détails techniques d'un émetteur radio

Résumé. La décision met à jour les détails techniques de l'émetteur de Radio Pluriel à Lyon et exige sa publication.

Le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011, modifiée par la délibération n° 2015-25 du 28 juillet 2015, du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;

Vu la décision n° 2016-LY-51 du 10 mars 2016 du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pluriel ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association Radio Pluriel ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Mise à jour des spécifications techniques de l'émetteur de Radio Pluriel à Lyon

Résumé. Les détails techniques de l'émetteur de Radio Pluriel à Lyon sont mis à jour.

L'annexe (*) de la décision n° 2016-LY-51 du 10 mars 2016 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Radio Pluriel.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
Fréquence : 91,5 MHz.
Adresse du site : 18, rue Raymond, Lyon 1er arrondissement (69).
Altitude du site (NGF) : 254 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 8 90 0 180 1 270 10
10 7 100 0 190 1 280 10
20 5 110 0 200 2 290 10
30 4 120 0 210 3 300 10
40 3 130 0 220 4 310 10
50 2 140 0 230 5 320 10
60 1 150 0 240 7 330 10
70 1 160 0 250 8 340 9
80 0 170 0 260 9 350 9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

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Notification et publication de la décision

Résumé. Cette décision doit être envoyée à l'association Radio Pluriel et publiée.

La présente décision sera notifiée à l'association Radio Pluriel, et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Lyon, le 26 mars 2021.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon :

La présidente,

G. Verley-Cheynel

Décision n°2021-LY-42 du 26 mars 2021
Article 1
Article 2