Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconduction d'une autorisation d'exploitation d'un service de radio
Résumé L'autorisation pour la radio R'Les Arcs est prolongée de cinq ans à partir du 27 octobre 2021.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-858 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé R'Les Arcs est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.
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