Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Reconduction de l'autorisation d'exploitation d'un service de radio
Résumé La radio Brume peut continuer à émettre pendant cinq années de plus, à partir du 27 octobre 2021.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-811 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Brume est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.
1 version