Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'exploitation de BFM LYON METROPOLE
Résumé BFM LYON METROPOLE suit les règles d'un contrat de 2015, mis à jour en 2021, détaillées en annexe 2.
Le service de télévision BFM LYON METROPOLE est exploité selon les conditions stipulées dans la convention du 18 décembre 2015 et dans l'avenant n° 6 du 20 juillet 2021 figurant à l'annexe 2.
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