JORF n°0168 du 22 juillet 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'utilisation des fréquences pour un service de radio

Résumé L'association peut diffuser une radio locale nommée Totem sur certaines fréquences.

L'Association régionale d'animation est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem.


Historique des versions

Version 1

L'Association régionale d'animation est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem.