Décision n°2021-470 du 24 mars 2021

Article 1

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Article 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2007-590 du 19 juin 2007, complétée par la décision n° 2016-590 du 6 juillet 2016 (Autorisation d'émission radio pour la SAS Blackbox) et reconduite par les décisions n° 2011-BO-053 du 5 décembre 2011 et n° 2016-B0-61 du 8 décembre 2016, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2022 dans les zones d'Arcachon et Bordeaux.

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Prorogation d'une autorisation dans les zones d'Arcachon et Bordeaux

Résumé. Une autorisation est prolongée pour cinq ans à partir de juillet 2022 dans les zones d'Arcachon et Bordeaux.

L'autorisation accordée par la décision n° 2007-590 du 19 juin 2007, complétée par la décision n° 2016-590 du 6 juillet 2016 (Autorisation d'émission radio pour la SAS Blackbox) et reconduite par les décisions n° 2011-BO-053 du 5 décembre 2011 et n° 2016-B0-61 du 8 décembre 2016, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2022 dans les zones d'Arcachon et Bordeaux.

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