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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation de l'autorisation accordée par la décision n° 2020-387 du 10 juin 2020
Résumé. L'autorisation donnée en 2020 est prolongée de cinq ans à partir de juillet 2025 à Bordeaux.
L'autorisation accordée par la décision n° 2020-387 du 10 juin 2020 (Autorisation d'utilisation d'une fréquence radio pour une association) est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2025 dans la zone de Bordeaux.