Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité des listes et de leurs représentants pour le respect des droits d'œuvre
Résumé. Il faut s'assurer que les droits des œuvres utilisées sont respectés.
Lorsque des œuvres, musicales ou autres, sont utilisées dans ces émissions, il appartient à la liste concernée ou à son représentant désigné à cet effet de s'assurer du respect de l'ensemble des droits y afférents.