Section précédente

Décision n°2021-398 du 14 avril 2021

Section parente

Décision n°2021-398 du 14 avril 2021

Section suivante

Annexe

Décision n°2021-398 du 14 avril 2021

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Allotissements TV disponibles par zone géographique

Résumé. Un tableau liste les allotissements partiellement disponibles pour la télévision dans différentes zones géographiques, avec des détails sur les canaux, contraintes et obligations de couverture.

ANNEXE I
TABLEAU DES ALLOTISSEMENTS PARTIELLEMENT DISPONIBLES

Les cartes des contours des allotissements sont disponibles sur le site internet du Conseil : https://www.csa.fr.
Les canaux sont indiqués sous réserves de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Les contraintes d'adjacence affectant certains allotissements sont présentées au point I.4 de l'annexe II de la présente décision.

1. Allotissement partiellement disponible dans le ressort du CTA de Lyon

Numéro d'allotissement Zone(s) géographique(s) Type d'allotissement Canaux disponibles en bande III Contrainte Nombre de millièmes disponibles Obligations de
couverture
1 Lyon local Carte A1 local 5B 88 II de l'art. 2 de la présente décision

2. Allotissements partiellement disponibles dans le ressort du CTA de Marseille

Numéro d'allotissement Zone(s) géographique(s) Type d'allotissement Canaux disponibles en bande III Contrainte Nombre de millièmes disponibles Obligations
de couverture
2 Marseille étendu Carte A2 étendu 5B 88 I de l'art. 2 de la présente décision
3 Marseille intermédiaire Carte A3 intermédiaire 7A 164 III de l'art. 2 de la présente décision
4 Marseille local Carte A4 local 8C ADJ avec
l'allotissement Marseille local canal 8D		 88 III de l'art. 2 de la présente décision
5 Nice intermédiaire Carte A5 intermédiaire 11C ADJ avec
l'allotissement Nice
intermédiaire canal 11B		 164 III de l'art. 2 de la présente décision
6 Nice local Carte A6 local 9D 240 III de l'art. 2 de la présente décision
7 Nice local Carte A6 local 8D 88 III de l'art. 2 de la présente décision

3. Allotissements partiellement disponibles dans le ressort du CTA de Paris

Numéro d'allotissement Zone(s) géographique(s) Type d'allotissement Canaux disponibles en bande III Contrainte Nombre de millièmes disponibles Obligations
de couverture
8 Paris intermédiaire Carte A7 intermédiaire 6A 240 III de l'art. 2 de la présente décision
9 Paris local Carte A8 local 9B ADJ avec
l'allotissement Paris local canal 9A		 240 III de l'art. 2 de la présente décision
10 Paris local Carte A8 local 11A ADJ avec
l'allotissement Paris étendu canal 11B		 164 III de l'art. 2 de la présente décision

1 version

Annexe