Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de la ressource radioélectrique
Résumé L'association Le Souffle et la Flamme peut utiliser une fréquence radio pour diffuser Quartier des Ondes.
L'association Le souffle et la flamme est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Quartier des Ondes conformément à la convention susvisée.
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