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Décision n°2021-124 du 17 février 2021

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2011-895 du 27 septembre 2011 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio ;

Vu la décision n° 2016-529 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SA SERC ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des caractéristiques techniques d'un émetteur radio

Résumé. Cet article met à jour les détails techniques de l'émetteur radio de Fun Radio à Belley.

L'annexe IV de la décision n° 2016-529 du 20 avril 2016 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE IV (*)

Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Belley.
Fréquence : 104,3 MHz.
Adresse du site : Melon Château d'eau, Belley (01).
Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1)
0 4 90 0 180 0 270 6
10 3 100 0 190 1 280 6
20 2 110 0 200 1 290 6
30 2 120 0 210 2 300 6
40 1 130 0 220 2 310 6
50 1 140 0 230 3 320 6
60 0 150 0 240 4 330 6
70 0 160 0 250 5 340 6
80 0 170 0 260 6 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe XXVI pour la fréquence de Fun Radio à Lyon

Résumé. L'article met à jour les détails techniques de la radio Fun Radio à Lyon.

L'annexe XXVI de la décision n° 2016-529 du 20 avril 2016 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE XXVI (*)

Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
Fréquence : 93,3 MHz.
Adresse du site : Tour de Fourvière, 10, montée Nicolas-de-Lange, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 287 mètres.
Hauteur d'antenne : 90 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1)
0 1 90 0 180 2 270 7
10 0 100 0 190 3 280 7
20 0 110 0 200 4 290 7
30 0 120 0 210 5 300 6
40 0 130 0 220 6 310 5
50 0 140 0 230 7 320 4
60 0 150 0 240 7 330 3
70 0 160 1 250 7 340 2
80 0 170 1 260 7 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et publication de la décision

Résumé. Cette décision sera envoyée à la société SERC et publiée au journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la SA SERC et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 17 février 2021.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2021-124 du 17 février 2021
Article 1
Article 2
Article 3