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Décision n°2021-1131 du 27 octobre 2021

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Notification et Publication de la Décision

JORF n°0263 du 11 novembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de la décision n°2021-760

Résumé Les règles pour une antenne à La Grave ont été mises à jour.

L'annexe de la décision n° 2021-760 du 23 juin 2021 susvisée est remplacée par l'annexe suivante à compter 27 octobre 2021 :

- Titulaire : la communauté de communes de l'Oisans ;
- Zone principale desservie : La Grave ;
- Site de diffusion : Mont-de-Lans, « Route de Cota Enversa », Bons ;
- Altitude maximum de l'antenne : 1349 mètres ;
- Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 20 W ;
- Contrainte de rayonnement horizontal : - 10 dB dans le secteur 110°- 230° ;
- Fréquences : R1, canal 47 ; R2, canal 29 ; R3, canal 32 ; R4, canal 36 ; R6, canal 26 ; R7, canal 45. (les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées au Conseil dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés).

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Version 1

L'annexe de la décision n° 2021-760 du 23 juin 2021 susvisée est remplacée par l'annexe suivante à compter 27 octobre 2021 :

- Titulaire : la communauté de communes de l'Oisans ;

- Zone principale desservie : La Grave ;

- Site de diffusion : Mont-de-Lans, « Route de Cota Enversa », Bons ;

- Altitude maximum de l'antenne : 1349 mètres ;

- Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 20 W ;

- Contrainte de rayonnement horizontal : - 10 dB dans le secteur 110°- 230° ;

- Fréquences : R1, canal 47 ; R2, canal 29 ; R3, canal 32 ; R4, canal 36 ; R6, canal 26 ; R7, canal 45. (les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées au Conseil dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés).