Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement d'autorisation pour la radio RCM
Résumé. La radio RCM a le droit de continuer à émettre pendant cinq ans de plus, à partir du 13 septembre 2021.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-446 du 19 juillet 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCM est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 13 septembre 2021.