Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquences radio
Résumé. Une association religieuse a le droit d'utiliser certaines fréquences radio pour diffuser ses émissions.
L'Association Radio Télévision du diocèse de Nancy est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.